achat contre acceptation

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• Vaccination contre la grippe A (H1N1) de 2009-2010 — Article principal : Grippe A (H1N1) de 2009 2010. Vaccin utilisé lors des campagnes de vaccination contre la grippe A (H1N1) de 2009 2010. La vaccination contre la grippe A (H1N1) de 2009 2010 est inédite à l échelle internationale à la fois …   Wikipédia en Français

• Initiative populaire « Garantie du pouvoir d'achat et du plein emploi » — Initiative populaire fédérale Garantie du pouvoir d achat et du plein emploi (Pour la monnaie franche) Déposée le : 1 septembre 1949 Déposée par : Parti libéral socialiste Contre projet : Accepté …   Wikipédia en Français

• OFFRE PUBLIQUE D’ACHAT — (O.P.A.) Pour une personne physique ou morale, une offre publique d’achat (O.P.A.) consiste à proposer publiquement aux actionnaires d’une société cotée d’acquérir les titres qu’ils détiennent à un cours supérieur au cours de la Bourse, pendant… …   Encyclopédie Universelle

• Testing (lutte contre la discrimination) — Pour les articles homonymes, voir Testing. Le testing est un moyen d investigation et une forme d’expérimentation sociale en situation réelle destiné à déceler une situation de discrimination. Dans le cas le plus simple, on compare le… …   Wikipédia en Français

• Petrole contre nourriture — Pétrole contre nourriture Pétrole contre nourriture est le nom d un programme visant à satisfaire les besoins humanitaires du peuple irakien après la guerre du Koweït (aussi appelée deuxième guerre du Golfe, la première étant la guerre Iran Irak) …   Wikipédia en Français

• Initiative populaire « contre l'industrie privée des armements » — Initiative populaire fédérale Contre l industrie privée des armements Déposée le : 23 décembre 1936 Contre projet : Accepté[NB 1] Votée le : 20 février 1938 …   Wikipédia en Français

• Pétrole contre nourriture — est le nom d un programme visant à satisfaire les besoins humanitaires du peuple irakien après la guerre du Koweït (aussi appelée « Deuxième guerre du Golfe », la première étant la guerre Iran Irak). Il est mis en place pour réduire les …   Wikipédia en Français

• CRÉDIT — Le mot crédit est en usage dans des domaines très divers: commerce, comptabilité, banque, législations financière, fiscale et pénale, droit des affaires, sciences morales, politiques et économiques. Toutes les acceptions, cependant, restent… …   Encyclopédie Universelle

• PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …   Encyclopédie Universelle

• Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français

• Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …   Wikipédia en Français